La taxe sur les boissons énergisantes réexaminée
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2014 sera examiné à l’Assemblée Nationale le 25 novembre 2013, après avoir été rejeté par le Sénat le 14 novembre dernier. Dans ce cadre, les amendements relatifs à la taxation des boissons énergisantes, qui avaient été adoptés en commission des Affaires sociales, seront discutés ce jour-là.
La taxe sur les boissons énergisantes, un enjeu de santé?
La taxe sur les boissons énergisantes a vocation de dissuader les individus de consommer des boissons énergisantes de façon excessive, en raison de leur teneur élevée en caféine ou en taurine pouvant, à long-terme, avoir un effet néfaste sur la santé du consommateur.
Cette volonté se traduira par l’instauration d’une taxe sur ce type de boissons à hauteur d’un euro par litre, soit 25 centimes par canette de 25 centilitres, la loi devant entrer en vigueur à partir du 1er janvier 2014. Cette taxe devrait également s’élargir à l’ensemble des boissons sucrées comportant un taux de caféine supérieur à 220 milligrammes par litre.
Les amendements correspondants à la taxation des boissons énergisantes devront être revotés par l’Assemblée Nationale, afin de pouvoir ensuite être intégrés au projet de loi de financement de la sécurité sociale 2014.